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Instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA) - Généralités sur la surveillance : Fascicule 2.
Edition
Edité par Cerema. Bron - 2010
L'Instruction Technique pour la Surveillance et l'Entretien des Ouvrages d'art (ITSEOA) est constitué du : fascicule 0 – Dispositions générales applicables à tous les ouvrages" et les fascicules d'application suivants qui lui sont annexés : Fascicule 1 : Dossier d'ouvrage ; Fascicule 2 : Généralités sur la surveillance ; Fascicule 3 : Auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesure de sécurité immédiate ou de sauvegarde. Cet ensemble de documents sert de référentiel aux services de l'Etat pour mettre au point leur politique de gestion, en donnant des indications générales relatives à leur organisation. C'est aussi un élément de référentiel pour les contrats de concession ou de partenariat public-privé à passer pour le réseau routier de l'Etat. Il peut également être utilisé par les collectivités territoriales et par les opérateurs chargés d’infrastructures de transport pour construire leur propre référentiel. Les éléments spécifiques aux services de l'Etat sont signalés dans le texte. Le présent fascicule précise les conditions d'exécution permettant d'atteindre aux mieux les objectifs de la surveillance. Les dispositions à prendre lorsqu'un ouvrage doit faire l'objet d'une surveillance renforcée ou d'une haute surveillance sont précisées dans le fascicule 3. Ce document annule et remplace l'ancien fascicule 2 de l'ISTEOA du 19 octobre 1979 modifié le 26 décembre 1995.