Définir un dispositif de compensation carbone territorial. Aide à la rédaction d’un cahier des charges

Etude et rapport

POTIER, Valérie. Auteur | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | Pôle Métropolitain Pays du Brest (Collectivité) | Pôle Métropolitain Le Mans-Sarthe (Collectivité) | Pays d’Arles (Collectivité) | Pays d’Evian Vallée d’Abondance (Collectivité)

Edité par Cerema. Bron - 2021

Commanditaire : Pôle Métropolitain Pays du Brest ; Pôle Métropolitain Le Mans-Sarthe ; Pays d’Arles ; Pays d’Evian Vallée d’Abondance

Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.

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