Qualité des sols et urbanisme. Construire une méthodologie adaptée aux besoins des territoires et favoriser son appropriation

Etude et rapport

NEEL, Catherine | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Edité par Cerema. Bron - 2022

Commanditaire : ADEME. Agence de la Transition Ecologique ; MTES. Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire

Afin de limiter la consommation des sols dans l’aménagement des territoires et dans la perspective de la mise en œuvre de l’objectif national de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), le projet de recherche MUSE (2018-2021), financé par l’ADEME, a développé, en lien avec trois métropoles partenaires (Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence), une méthode permettant de cartographier la multifonctionnalité de leurs sols. Cette méthode permet d’intégrer la qualité des sols par la prise en compte de quatre fonctions du sol dans leur démarche de PLUi. Au-delà de ces trois collectivités partenaires, il s’agit d’évaluer si cette approche peut être généralisée à l’ensemble des collectivités territoriales de la France métropolitaine. C’est dans cette optique qu’a été menée la présente étude, dans le cadre d’un projet complémentaire appelé SolU3cion (2020-2021) également financé par l’ADEME. Les objectifs sont d’évaluer et d’améliorer la portée opérationnelle de l’approche méthodologique proposée dans le projet de recherche MUSE. Ce rapport rend compte de la méthode adoptée pour répondre à ces objectifs et des résultats recueillis auprès d’un panel varié de collectivités. Il s’appuie sur des visuels communicants produits spécifiquement pour faciliter les échanges et la diffusion des résultats. Il présente une analyse de l’appropriation de l’approche MUSE par les trois collectivités partenaires, évalue la généricité de cette approche, discute ses perspectives d’application et d’amélioration ainsi que son intérêt vis à vis de l’objectif national ZAN. Il ressort que l’approche MUSE permet de constituer un véritable porter à connaissance sur les sols et leur multifonctionnalité qu’il serait utile de généraliser à l’ensemble du territoire français et d’intégrer dans les différents documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi) L’approche fondée sur des données pédologiques reste très technique et sa mise en œuvre nécessitera un accompagnement. Les acteurs à mobiliser pour faciliter la mise en œuvre de la méthode sont identifiés, ainsi que ses apports directs et son potentiel d’application à chaque étape de l’élaboration d’un PLUi. Si l’approche MUSE n’a pu être testée qu’auprès de 3 collectivités, celles-ci présentent l’essentiel des types d’enjeux de territoires identifiés pour la France métropolitaine, hormis les enjeux spécifiques des territoires de montagne ou ceux dominés par des espaces forestiers et naturels. Dans cette limite, l’approche MUSE permet d’aborder l’objectif ZAN dans les plans d’urbanisme avec une vision qualitative des sols qui permet non seulement d’identifier les sols remplissant le plus grand nombre de fonctions pour favoriser leur préservation mais également de préserver les sols remplissant des fonctions indispensables pour répondre aux enjeux du territoire.

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