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Aides à l'emploi des matériaux alternatifs - FICHE n°1 - Les CCTP des marchés de travaux : Proposition d'articles à insérer
Edition
Edité par Cerema. Bron - 2023
Cette fiche propose des articles à insérer dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés de travaux. Il s’agit de mettre à disposition une rédaction a maxima et conforme aux référentiels sur l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière applicables. Chaque maître d'oeuvre est invité à y prendre les informations qui lui sont nécessaires et à les copier dans son CCTP.
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