L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des laitiers sidérurgiques en indiquant aux producteurs de laitiers sidérurgiques les conditions dans lesquelles ils peuvent les valoriser sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement. Il sera également un guide pour les services de l’Etat pour fixer des critères de valorisation dans les arrêtés...
L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des laitiers sidérurgiques en indiquant aux producteurs de laitiers sidérurgiques les conditions dans lesquelles ils peuvent les valoriser sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement. Il sera également un guide pour les services de l’Etat pour fixer des critères de valorisation dans les arrêtés préfectoraux d’autorisation des installations sidérurgiques. Par ailleurs, le présent guide d’application vise à fournir aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’oeuvre, publics et privés, ainsi qu’aux entreprises, les prescriptions et exigences opérationnelles relatives à l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs fabriqués à partir de laitiers sidérurgiques, et destinés à être utilisés en technique routière. Ces spécifications doivent ainsi permettre aux maîtres d’ouvrage et aux maîtres d’oeuvre d’élaborer des cahiers des charges de projets ou d’analyser les variantes proposées dans le cadre d’appels d’offres. Le contenu de ce guide s’inscrit résolument dans une démarche de promotion de l’utilisation de matériaux alternatifs en technique routière sur tout le territoire national, dans des conditions environnementales maîtrisées. En ce sens, il répond aux objectifs communautaires en matière de valorisation des déchets, ainsi que de réduction de leur stockage.
Avant-propos Introduction, objet et définitions Description du gisement et des matériaux fabriqués Domaines d’emploi et limitations d’usage Assurance de la qualité environnementale Annexes Annexe A : critères environnementaux à respecter pour la valorisation des laitiers sidérurgiques en technique routière Annexe B : prescriptions pour les laboratoires d’essai Annexe C : procédure d’échantillonnage des laitiers sidérurgiques Annexe D : documentation qualité permettant d’assurer la traçabilité et la qualité environnementale des matériaux fabriqués Annexe E : exemple de fiche technique produit des matériaux fabriqués Annexe F : acronymes Bibliographie
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