Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole : Note d’information - série Économie, Environnement, Conception n° 96

La prise en compte des cours d’eau dans les projets d’infrastructures linéaires s’est longtemps limitée à l’étude des enjeux hydrauliques et à la prise en compte des risques d’inondations. De ce fait, leur franchissement et aménagement étaient réalisés de manière à assurer la pérennité des projets sans se soucier véritablement des autres enjeux associés aux milieux aquatiques, en particulier des fonctions biologiques qu’ils assurent : corridor de déplacement de la faune, zones préférentielles de reproduction, d’alimentation, d’abris ou de repos pour de nombreuses espèces animales terrestres, milieux de vie des espèces aquatiques. La « loi pêche » de 1984, la « loi sur l’eau » de 1992, la « Directive Cadre Européenne sur l’Eau (DCE) » de 2000 et la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 ont enrichi cette approche purement hydraulique du franchissement des cours d’eau. Il importe désormais de rétablir la continuité écologique au sein de ces infrastructures, via la mise en place d’ouvrages adaptés aux enjeux environnementaux comme aux risques hydrauliques. Une attention toute particulière est portée à la préservation de la continuité écologique au sein des ouvrages fermés (dits « à radier » ou « avec assise dans le lit mineur »), ceci étant une obligation réglementaire pour tout I.O.T.A. [2] en rivière, modifiant le profil en long et en travers d’un cours d’eau. Dans ce cadre, la note présente les grands principes à respecter a minima et les paramètres à prendre en compte lors de la conception et l’installation de ces ouvrages

1 - Introduction 2 - Les ouvrages hydrauliques concernés 3 - Le constat 4 - Éléments clés de la réglementation 5 - Paramètres à prendre en compte lors du franchissement d'un cours d'eau Conclusion Glossaire Bibliographie