Intégration des enjeux énergétiques et climatiques dans les SCoT : Proposition méthodologique ; Exemple du SCoT du Pays de la Vallée de la Sarthe

Le présent rapport propose une méthode en plusieurs étapes, pour aider à l’identification et l’intégration des enjeux énergétiques et climatiques dans un projet de territoire et la démarche de SCoT. La méthodologie est présentée en 12 étapes pour faciliter sa reproductibilité. Les étapes 1 à 3 s’attachent à identifier les enjeux croisés énergétiques, climatiques et aménagement sur le territoire étudié. Les suivantes, 4 à 7 s’intéressent à la traduction de ces enjeux énergie-climat dans un projet de territoire et aboutissent ainsi à la définition de préconisations différenciées selon les étapes de l’élaboration du SCOT, le diagnostic et le PADD. A partir de ces préconisations, sont repérés des d’exemples de formulations et de prescriptions dans plusieurs SCOT récemment élaborés sur le territoire national (étape 8). Lors des étapes 9 et 10, une illustration de ces préconisations est proposée par une série d’hypothèses chiffrées définissant des objectifs ambitieux mais réalistes pour l’habitat, le tertiaire, les déplacements, l’occupation du sol, les énergies renouvelables. Par comparaison avec un scénario fil de l’eau, le scénario « SCOT 2030 » alors construit, permet d’évaluer les marges de manœuvre du territoire pour l’intégration des enjeux énergie-climat dans son projet d’aménagement et sa contribution à l’atténuation et l’adaptation au changement climatique. Enfin, lorsque le diagnostic de SCoT et le projet de PADD sont réalisés, les préconisations établies aux étapes 4 à 7 permettent leur analyse et l’identification des correspondances et des divergences. L’ensemble de ces étapes de travail vise à : - interroger la prise en compte des enjeux énergétiques et climatiques sur le territoire, - favoriser la sensibilisation des différents acteurs, - faciliter l’émergence de stratégies à l’échelle du territoire, en considérant les synergies entre thématiques sectorielles pour une vision systémique des problématiques énergie-climat. Les étapes sont mises en œuvre pour le Pays de la Vallée de la Sarthe, qui a produit en 2013 le diagnostic de SCot et en 2014 une première version de projet de PADD. Les analyses proposées en illustration de chaque étape méthodologique, ré-interrogent ces documents déjà élaborés pour favoriser une intégration plus complète des enjeux énergétiques et climatiques et améliorer la complémentarité entre PCET et SCoT.