Politiques foncières locales | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur
0/5

0 avis

Politiques foncières locales

Série de fiches du Cerema

Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Edité par Cerema. Bron

Ces fiches sont une série d'analyses d'exemples de stratégies conduites par des collectivités publiques face à des enjeux d'aménagement ou de renouvellement urbain. L'ensemble des fiches d'analyse illustre le guide « Politiques foncières locales - Prendre en compte le foncier dans le projet de territoire » de la DGUHC.

Voir les documents de la série

A consulter également

Sur le même sujet

Maîtriser l’impact économique du foncier | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier

Série de fiches du Cerema | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 2 - Les cessions à prix minoré des collectivités territoriales | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 2 - Les cessions à prix minoré des collectivités territoriales

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 1 - La décote du foncier public de l'Etat | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 1 - La décote du foncier public de l'Etat

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 6 - Échelonner la vente du bien : la location-accession | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 6 - Échelonner la vente du bien : la location-accession

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 11 - S’inspirer de pratiques étrangères pour développer de nouveaux dispositifs | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 11 - S’inspirer de pratiques étrangères pour développer de nouveaux dispositifs

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 3 - La stratégie foncière et le plan local d’urbanisme | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 3 - La stratégie foncière et le plan local d’urbanisme

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 5 - Reporter l’achat des terrains : Le portage foncier longue durée | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 5 - Reporter l’achat des terrains : Le portage foncier longue durée

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 10 - Séparer provisoirement l’usage et la propriété : l’usufruit locatif social (ULS) | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 10 - Séparer provisoirement l’usage et la propriété : l’usufruit locatif social (ULS)

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 7 - Donner un droit d’usage provisoiresans vendre le foncier : les baux de longue durée | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 7 - Donner un droit d’usage provisoiresans vendre le foncier : les baux de longue durée

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 4 - Les chartes partenariales entre collectivités et bailleurs-promoteurs | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Maîtriser l’impact économique du foncier - série de fiches : Fiche n° 4 - Les chartes partenariales entre collectivités et bailleurs-promoteurs

Edition | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur | 2019

Domaine d'activité: Expertise et ingénierie territoriale

Chargement des enrichissements...