Systèmes ferroviaires légers : intersections avec les voies routières . Tome 1, terminologie, règlementation

Au moment où les projets de « tram-train » et autres « tramways express » se multiplient, le traitement des intersections routières de ces voies ferrées apparaît comme un élément déterminant au plan de la sécurité comme du niveau de service. Pour répondre à la demande de la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (DGITM), qui a souhaité que soient mis à disposition des maîtres d'ouvrage et des prestataires d'études des recommandations méthodologiques sur ce sujet, le CERTU a mis en place un groupe de réflexion associant les différents acteurs concernés. Un guide méthodologique rassemblera à terme l'ensemble des recommandations sur le choix du type d'aménagement et la conception des intersections routières dans les projets de systèmes ferroviaires légers. Dans cette perspective, ce premier tome propose, aux fins d'en clarifier le champ d'application, une terminologie aussi détaillée que possible et dresse un panorama de la règlementation applicable à ce domaine situé à l'interface des modes routier et ferroviaire. Entre tramway urbain et ferroviaire lourd, ces projets recouvrent en effet une grande diversité de combinaisons entre matériels roulants, infrastructures et modalités d'exploitation, qu'il est apparu nécessaire au groupe de bien cerner au préalable.

Introduction 1. Terminologie 1.1 Les systèmes ferroviaires 1.2 L'infrastructure 1.3 L'exploitation - Le fonctionnement - Les équipements 1.4 Les usagers de la voirie - Les matériels ferroviaires 1.5 Environnement - Contexte 2. Réglementation en vigueur 2.1 Conventions internationales 2.2 Lois 2.3 Décrets 2.4 Arrêtés 2.5 Instructions, circulaires et autres textes 2.6 Applicabilité des textes réglementaires suivant la nature de l'infrastructure ferroviaire 3. Éléments bibliographiques 4. Sigles et abréviations 5. Annexe : participants au groupe de travail