Chaque année en France, la construction et l’entretien des routes nécessitent environ 200 millions de tonnes de granulats naturels. Dans le même temps, des quantités importantes de déchets minéraux sont générées par le secteur du BTP et de l’industrie, et constituent, potentiellement, un moyen de préserver les ressources naturelles en offrant un gisement intéressant pour l’élaboration de...
Chaque année en France, la construction et l’entretien des routes nécessitent environ 200 millions de tonnes de granulats naturels. Dans le même temps, des quantités importantes de déchets minéraux sont générées par le secteur du BTP et de l’industrie, et constituent, potentiellement, un moyen de préserver les ressources naturelles en offrant un gisement intéressant pour l’élaboration de matériaux alternatifs. Toutefois, le recours à des matériaux alternatifs en technique routière ne pouvant se limiter à la seule vérification de leurs caractéristiques mécaniques et géotechniques, le Ministère en charge l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE) a développé une méthodologie permettant d’évaluer les caractéristiques environnementales de ces matériaux qui a été publiée en mars 2011. L’objectif du présent guide d’application est de favoriser le recyclage des matériaux de déconstruction du BTP en indiquant à leurs producteurs les conditions dans lesquelles ils peuvent les recycler sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement. Il permet également de guider les services de l’État pour fixer des critères de recyclage dans les autorisations administratives des installations concernées.
Avant-propos Introduction, objet et définitions Introduction Objet Définitions Description du gisement et des matériaux fabriqués Les matériaux de déconstruction issus du BT Élaboration des matériaux alternatifs et routiers Domaines d’emplois et limitations d’usage Usages routiers pris en compte Limitations d’usage Assurance Qualité environnementale Contrôle lié à la caractérisation environnementale des matériaux alternatifs Périodicité des contrôles Stockage et gestion des stocks La traçabilité et organisation de la qualité Annexes Annexe 1 - Liste des références techniques Annexe 2 - Référentiel de conformité environnementale Annexe 3 - Prescriptions pour les prélèvements et la préparation des échantillons Annexe 4 - Prescriptions pour les laboratoires d’essai Annexe 5 - Fiche d’information Acronymes Bibliographie
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