Chiroptères et infrastructures de transport : guide méthodologique

En France, les chauves-souris font partie des mammifères les plus menacés notamment en raison des activités humaines. Parmi toutes ces menaces, il est avéré que le passage d’une infrastructure de transport constitue une perturbation importante pour le fonctionnement écologique de ces mammifères et une cause majeure de mortalité. Afin de répondre à ces préoccupations et plus globalement d’assurer la protection des 34 espèces de chauves-souris présentes en France métropolitaine, l’État a engagé la réalisation d’un Plan National d’Actions (PNA) en faveur des chiroptères. Engagé pour la période 2009-2013, ce plan se poursuit aujourd’hui par un nouveau projet pour la période 2016-2025. Parmi les actions correspondantes à ce programme, le Cerema a été chargé de la rédaction du présent guide « Chiroptères et infrastructures de transport terrestre ». Organisé autour d’un texte générique sur chacune des thématiques abordées et très largement illustré, ce guide est un ouvrage méthodologique et technique qui met à disposition un panel conséquent d’informations et de recommandations nécessaires à la bonne prise en compte des Chiroptères lors de la construction ou l’exploitation des infrastructures. Il est destiné à l’ensemble des acteurs d’un projet routier ou ferroviaire, qu’ils soient maître d’ouvrage (État, concessionnaires, etc.), maître d’oeuvre, collectivité, bureau d’études, service instructeur, association, etc. Structuré de façon simple et pédagogique afin de constituer une base documentaire dans laquelle chacun puisse extraire l’information dont il a besoin, ce guide fait la synthèse d’un nombre important de retours d’expériences et cas concrets en s’appuyant notamment sur des études et références techniques et scientifiques francophones et anglo-saxonnes.

Sommaire                                                                                                                  Introduction                                                                                                               Chapitre 1 - Généralités Caractéristiques biologiques et physiques Menaces, protection et statut Chapitre 2 - Impacts des infrastructures sur les Chauves-souris Impacts directs Les impacts indirects et induits Quelques effets positifs Chapitre 3 - Inventaire des Chauves-souris dans le cadre d’un projet d’infrastructure Définition de l’aire d’étude Démarches d’inventaire Techniques d’inventaires Chapitre 4 - Mesures environnementales Mesures d’évitement des impacts Mesures de réduction des impacts Mesures compensatoires Synthèse des mesures, efficacité et notion de coût Chapitre 5 - Mesures d’accompagnement Chapitre 6 - Requalification des infrastructures Chapitre 7 - Prise en compte des chiroptères dans l’entretien des infrastructures Entretien de la végétation Entretien des ouvrages d’art Chapitre 8 - Suivi et évaluation de l’efficacité des mesures Rôle du suivi Réglementation sur les suivis Méthode – Protocole Glossaire                                                                                                                 Bibliographie                                                                                                          Annexes                                                                                                                 Annexe 1 : Caractéristiques morphologiques des Chiroptères présents en France Annexe 2 : Types de gîtes occupés par les Chiroptères en France Annexe 3 : Critères sur lesquels repose la demande d’une étude d’impact soit de façon systématique, soit après un examen au cas par cas dans le cadre de travaux, ouvrages ou aménagements Annexe 4 : Circuit du dossier de dérogation d’espèces protégées et arrêtés Annexe 5 : Circuit du dossier d’évaluation d’incidence Natura 2000 Annexe 6 : Techniques de suivis Annexe 7 : Typologie des ouvrages et attraits pour les chiroptères Annexe 8 : Schéma type d’un ouvrage