Conception des ouvrages d’assainissement provisoires en phase chantier - Retour d’expériences : Note d'information - Environnement-Santé-Risque n°2

Dans un premier temps,  cette note fait le point sur la réglementation et sur l'efficacité "qualitative" de ces différents ouvrages accompagné de prescriptions de conception. Par la suite, elle sera complétée par un retour d'expériences sur l'efficacité "quantitative" des différents types d'ouvrages. La phase chantier des projets d’infrastructures, de part les mouvements de terre qu’elle entraîne et la présence d’engins,est susceptible de générer une pollution importante des cours d’eau si des mesures préventives ne sont pas mises en œuvre. Les sources de pollutions potentielles sont de plusieurs types : les pollutions par les Matières En Suspension (MES) liées aux mouvements de terre et décapage des sols ; les pollutions par hydrocarbures liées aux installations de chantier, au ravitaillement des engins et à la mise en œuvre d’enrobés ; les pollutions liées aux forages, aux bétons et huiles de décoffrage ; les pollutions liées à l’utilisation de produits de traitement des sols ou d'explosifs ; les pollutions de type organique, liées aux bases de vie. Les MES proviennent de l'érosion des sols décapés, des remblais et déblais, des dépôts provisoires ou définitifs, des eaux de lavage des engins et des matériaux, et enfin du pompage des eaux de fouilles. Les hydrocarbures peuvent être issus du stockage d’hydrocarbures sur chantier, du ravitaillement des engins et groupes électrogènes, des ateliers d’entretien des engins, de l'utilisation d’hydrocarbures pour le nettoyage des camions de transport de bitumes, ou encore de l'utilisation d’émulsions bitumineuses.

1. La problématique des matières en suspension (MES) Les risques pour les milieux aquatiques Les concentrations admissibles Les concentrations « naturelles » des eaux (hors chantier) 2. Les mesures de protection sur chantier Le constat Les recommandations 3. Conclusion 4. Annexe : Extraits d'arrêtés préfectoraux portant autorisation au titre de la réglementation sur l'eau et comportant des limites pour les matières en suspension 5. Références 6. Bibliographie 7. Liste d’abréviations