Démarche SCoT témoins, 11 fiches : Agriculture : contexte et système d'acteurs

Edition | Démarche SCoT témoins

Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Edité par Cerema. Bron - 2008

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT), créé par la loi SRU et confirmé par la loi UH, est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il oriente l'évolution d'un territoire dans la perspective du développement durable et dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement. Il remplace le schéma directeur avec pour principaux objectifs de permettre... En lire plus

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