Enquête dragage 2011 : synthèse des données

Ce document a pour objet d’analyser les données recueillies dans le cadre de l’enquête dragage et de présenter un état des lieux des opérations de dragage conduites en 2011, d’une part sur les pratiques, en termes de quantités draguées, de techniques utilisées et de destination des matériaux, et d’autre part sur l’état de contamination des sédiments au regard de la réglementation en vigueur. Dans les éléments de comparaison, l’analyse tient compte de l’écart important entre les quantités de sédiments déplacés par les grands ports maritimes de métropole et les opérations de dragage réalisées dans les autres ports.

PRÉAMBULE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 - Contexte de l'enquête 1.2 - Étendue de l'enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - DRAGAGE 2.1 - Quantités de matières sèches draguées en France 2.1.1 - Généralités 2011 2.1.2 - Cas particulier de l’outre-mer en 2011 2.1.3 - Grands ports maritimes de métropole 2.1.4 - Autres ports métropolitains 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 - Grands ports maritimes de métropole 2.2.2 - Autres ports métropolitains 2.3 - Travaux neufs et travaux d'entretiens 3 - DESTINATION DES SÉDIMENTS 3.1 – Destination et usages répertoriés 3.1.1 - Immersion des sédiments 3.1.2 - Rechargement de plages 3.1.3 - Dépôt à terre 3.1.4 - Dépôt en mer 3.1.5 - Les autres destinations 3.2 – Localisation des pratiques 3.2.1 - Grands ports maritimes de métropole 3.2.2 – Autres ports métropolitains 4 – LES PERMIS D'IMMERSION 5 - LES CONTAMINANTS 5.1 - Les éléments-traces métalliques 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 6 - BILAN DES DONNÉES DE SUIVI RECUEILLIESCONCLUSION ANNEXES, FIGURES ET CARTES Annexes Annexe 1 : Définition de l’enquête annuelle de dragage ; Annexe 2 : Arrêté du 09/08/06 relatif aux niveaux de référence à prendre en compte lors d'une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire (version en vigueur en 2011) ; Annexe 3 : Méthodologie de calcul de la quantité de matières sèches ; Annexe 4 : Présentation des différentes techniques de dragage ; Annexe 5 : Données collectées pour la convention de Barcelone : sites d'immersion et quantités ; Annexe 6 : Données collectées pour la convention OSPAR : charges totales ; Annexe 7 : Données collectées pour la convention de Londres : sites d’immersion et quantités France entière. Figures Figure 1 : Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) dans les grands ports maritimes de métropole en 2011 ; Figure 2 : Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) par département en 2011 en excluant les grands ports maritimes de métropole ; Figure 3 : Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les grands ports maritimes de métropole en 2011 ; Figure 4 : Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les autres ports métropolitains en 2011 ; Figure 5 : Représentation de la destination des sédiments des grands ports maritimes en France métropolitaine ; Figure 6 : Représentation de la destination des sédiments des autres ports par façade maritime en France métropolitaine ; Figure 7 : Dépassements du seuil N1 pour les éléments-traces métalliques (en mg/kg) en 2011 ; Figure 8 : Dépassements du seuil N1 pour les PCB (en μg/kg) en 2011 ; Figure 9 : Dépassements du seuil N1 pour le TBT (en μg/kg) en 2011. Cartes Carte 1 : Les sites d'immersion de la Manche utilisés en 2011 ; Carte 2 : Les sites d'immersion de l'Atlantique utilisés en 2011 ; Carte 3 : Les sites d'immersion de la Méditerranée utilisés en 2011.