Enquête dragage 2013 : enquête nationale sur le dragage des ports maritimes

Cette enquête est réalisée chaque année par la DtecEMF du Cerema. Elle vise à exploiter l’ensemble des données relatives aux opérations de dragage qui ont eu lieu en 2013. Ces données sont transmises par les Services de Police des Eaux Littorales (SPEL) de l’ensemble des départements maritimes de France métropolitaine et d’outre-mer, ainsi que par les grands ports maritimes. Ces données sont ensuite synthétisées par la DtecEMF du Cerema et retranscrites dans des tableaux formatés adoptés par les lignes directrices internationales. Le bureau LM1 de la direction de l’eau et de la biodiversité au MEDDE transmet après validation ces résultats aux secrétariats des trois conventions. Le document expose donc les quantités de sédiments dragués en France, les différentes techniques utilisées ainsi que les différentes destinations de ces sédiments et leurs niveaux de contaminations au regard des niveaux de réglementaires existants.

1 - Généralités 1.1 - Contexte de l’enquête 1.2 - Étendue de l’enquête 1.3 - Contenu du rapport 2 - Dragage 2.1 - Quantités de matières sèches draguées en France 2.1.1 - Généralités 2013 2.1.2 - L’outre-mer 2.1.3 - Grands ports maritimes 2.1.4 - Autres ports métropolitains 2.2 - Techniques de dragage 2.2.1 - Grands ports maritimes 2.2.2 - Autres ports 2.3 - Travaux neufs et travaux d’entretien 3 - Destination des sédiments 3.1 – Destination et usages répertoriés 3.1.1 - Immersion et rejet des sédiments en mer 3.1.2 - Rechargement de plages 3.1.3 - Dépôt à terre 3.1.4 - Dépôt en mer 3.1.5 - Les autres destinations 3.2 – Destination par type de port 3.2.1 - Grands ports maritimes 3.2.2 – Autres ports 4 - Les permis d’immersion5 - Les contaminants 5.1 - Les éléments traces métalliques (ETM) 5.2 - Les polychlorobiphényles (PCB) 5.3 - Le tributylétain (TBT) 5.4 - Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) 6 - Bilan des données de suivi recueillies Conclusion Annexes, figures et cartes Annexes 1 Définition de l’enquête annuelle de dragage 2 Arrêté du 09/08/06 relatif aux niveaux de référence a prendre en compte lors d’une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire (version en vigueur en 2013) 3 Méthodologie de calcul de la quantité de matières sèches 4 Présentation des différentes techniques de dragage Figures 1 Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) dans les grands ports maritimes 2 Quantités de matières sèches draguées (en millions de tonnes) par département en excluant les grands ports maritimes 3 Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les Grands Ports Maritimes 4 Représentation des différentes techniques de dragage utilisées dans les autres ports métropolitains 5 Représentation de la destination des sédiments des grands ports maritimes en France 6 Représentation de la destination des sédiments des autres ports par façade maritime en France 7 Dépassements du seuil N1 pour les ETM (en mg/kg) 8 Dépassements du seuil N1 pour les PCB (en μg/kg) 9 Dépassements du seuil N1 pour le TBT (en μg/kg) Cartes 1 Utilisation de la technique de rotodévasage dans les ports français 2 Localisation des dragages conduits pour travaux neufs en France 3 Localisation des rechargements de plage sur la façade Manche 4 Localisation des rechargements de plage sur la façade Atlantique 5 Localisation des rechargements de plage sur la façade Méditerranée 6 Les sites d’immersion de la Manche utilisés 7 Les sites d’immersion de l’Atlantique utilisés 8 Les sites d’immersion de la Méditerranée utilisés