Guide méthodologique sur le volet « air et santé » des études d’impact routières

Ce guide ne concerne que la pollution atmosphérique à une échelle locale et ses impacts sur la santé. Bien que hors de son périmètre, les émissions de gaz à effet de serre, la consommation énergétique et les impacts de la pollution atmosphérique sur la faune, la flore, les bâtiments doivent être traités dans l’étude d’impact. Ce guide repose sur les connaissances scientifiques et méthodologiques actuelles, qui pourront être complétées et modifiées au fur et à mesure des progrès qui seront réalisés en ce domaine. Il est donc amené à évoluer dans les prochaines années. Les maîtres d’ouvrage routiers autres que l’État peuvent également s’inspirer de ce document lors de la réalisation de leurs propres projets. Ce guide, officialisé par la note technique TRET1833075N du 22 février 2019 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l’air dans les études d’impact des infrastructures routières, publiée au BO du 7 mars 2019, remplace la note méthodologique annexée à la circulaire interministérielle du 25 février 2005. Sa structure, complètement revue par rapport à 2005, intègre notamment une boite à outils pour la réalisation du volet « air et santé » (Données utiles et les outils disponibles). Le guide traite principalement des études d’impacts, au sens de l’article L122-1 du code de l’environnement, mais apporte aussi des éléments concernant la réalisation des études d’opportunité. Ainsi, pour chaque phase d’étude (opportunité phase 1, opportunité phase 2, études préalables) d’un projet routier neuf ou d’un projet d’aménagement d’infrastructures routières existantes, il fournit des indications méthodologiques sur l’élaboration et le contenu attendu des volets « air et santé ».

1 - Introduction Contexte Objectifs du volet « air et santé » de l'étude d'opportunité à l'étude d'impact Objectifs et périmètre du guide méthodologique 2 - Les différentes phases d'étude d'un projet routier et leurs enjeux Déroulement d'un projet routier. Les études d'opportunité de phase 1 : l'émergence d'une opération Les études d’opportunité de phase 2 et les études préalables à l'enquête publique : l'émergence d'une solution 3 - Les données utiles et les outils disponibles pour la réalisation du volet « air et santé » Terminologie et définitions Données et outils pour la réalisation de l'état actuel de la qualité de l’air La chaîne de modélisation L'évaluation de l'exposition avec l'indice Pollution Population (IPP) L'évaluation des risques sanitaires (ERS) Interprétation des résultats, limites des méthodes et modèles Monétarisation et analyse des coûts collectifs Impacts du projet en phase chantier Mesures d'évitement et de réduction des impacts 4 - Le contenu des études « air et santé » Le contenu des études d'opportunité de phase 1 - volet « air et santé » Le contenu des études d’opportunité de phase 2 et des études préalables - volet « air et santé » Annexes Annexe A - Présentation recommandée pour l'IPP Annexe B - Correspondances entre type de bâti et densité de population Annexe C - Paramètres modifiés par les aménagements sur place et impacts associés Glossaire Bibliographie