Guide méthodologique sur le volet « air et santé » des études d’impact routières

Ce guide ne concerne que la pollution atmosphérique à une échelle locale et ses impacts sur la santé. Bien que hors de son périmètre, les émissions de gaz à effet de serre, la consommation énergétique et les impacts de la pollution atmosphérique sur la faune, la flore, les bâtiments doivent être traités dans l’étude d’impact. Ce guide repose sur les connaissances scientifiques et méthodologiques actuelles, qui pourront être complétées et modifiées au fur et à mesure des progrès qui seront réalisés en ce domaine. Il est donc amené à évoluer dans les prochaines années. Les maîtres d’ouvrage routiers autres que l’État peuvent également s’inspirer de ce document lors de la réalisation de leurs propres projets. Ce guide, officialisé par la note technique TRET1833075N du 22 février 2019 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l’air dans les études d’impact des infrastructures routières, publiée au BO du 7 mars 2019, remplace la note méthodologique annexée à la circulaire interministérielle du 25 février 2005. Sa structure, complètement revue par rapport à 2005, intègre notamment une boite à outils pour la réalisation du volet « air et santé » (Données utiles et les outils disponibles). Le guide traite principalement des études d’impacts, au sens de l’article L122-1 du code de l’environnement, mais apporte aussi des éléments concernant la réalisation des études d’opportunité. Ainsi, pour chaque phase d’étude (opportunité phase 1, opportunité phase 2, études préalables) d’un projet routier neuf ou d’un projet d’aménagement d’infrastructures routières existantes, il fournit des indications méthodologiques sur l’élaboration et le contenu attendu des volets « air et santé ».