Infrastructures linéaires et zones humides - Quels enjeux ? Quelles solutions ?

Ce guide est un ouvrage technique destiné aux services de l'Etat, et plus largement aux concepteurs d'infrastructures linéaires. Il présente les éléments à examiner lorsqu'un projet est susceptible de traverser des zones humides, de manière à émettre des préconisations adaptées pour s'assurer que les infrastructures ne remettent pas en cause les fonctionnalités de ces milieux. Son objectif est de fournir des recommandations pratiques pour une bonne prise en compte des zones humides aux différentes étapes de la réalisation d'un projet d'infrastructures, par : la connaissance des zones humides ; la présentation des risques pour ces milieux des aménagements d'infrastructures linéaires ; la proposition de recommandations pour une bonne prise en compte des zones humides aux différentes étapes de la réalisation d'un projet ; l'illustration concrète de l'intégration des zones humides dans des projets routiers impliquant des types de milieux différents : milieux alluviaux, marais, mares, tourbières et lagunes ; un rappel réglementaire et législatif en vigueur. Ce guide s'inscrit dans un cadre national et européen de protection et de reconquete des zones humides, et de stratégie nationale en faveur de la biodiversité.

PréambuleIntroductionPrésentation générale des zones humides Description des zones humides Les fonctions et valeurs des zones humides Les zones humides et les projets d’infrastructures linéaires Les effets des infrastructures linéaires sur les zones humides La prise en compte des zones humides dans les projets d’infrastructures linéaires Les mesures d’insertion en faveur des zones humides Fiches - Les principaux types de zones humides dans des projets d’infrastructures Milieux alluviaux Marais Mares Tourbières Lagunes Les outils réglementaires, de protection et de planification Annexes Bibliographie Sigles