Mise en œuvre d’un SCoT. 5 fiches

Une étude partenariale (Certu, Etd, Fédération nationale des SCoT, FNAU, avec la mobilisation des Cete et l’appui de la DGALN) a été menée sur la phase de suivi d’un panel de douze Schémas de Cohérence Territoriale et sur leur mise en œuvre dans une vingtaine de PLU, dans l’objectif d’identifier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre. La gouvernance et l’animation, les indicateurs de suivi et la déclinaison dans les PLU présentée dans trois zooms : préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, localisation du développement urbain, densité et desserte en transports collectifs.

Fiche 1 : Un vrai défi - synthèse
Fiche 2 : Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ?
Fiche 3 : Indicateurs de suivi
Fiche 4 : Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT
Fiche 5 : La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU.

Indicateurs de suivi La localisation du développement urbain déclinée dans le PLU Préservation des espaces naturels et agricoles dans les SCoT Quelle gouvernance pour le suivi du SCoT ? Un vrai défi Synthèse