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PLUi et GEMAPI - Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification
Edition
Edité par Cerema. Bron - 2020
La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux
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relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire.
Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments méthodologiques concrets pour faciliter la cohérence entre les deux compétences. Il s’appuie sur l’expérience de pairs qui, par leur organisation et par la mobilisation de différents types de leviers, utilisent le document d’urbanisme au service de la préservation, de la valorisation des milieux aquatiques, et de la protection des populations vis-à-vis des inondations.
Sommaire :
Introduction
1. Contexte et enjeux
2. Assurer la cohérence des compétences PLUi et GEMAPI au service des enjeux liés a l’eau
3. Le diagnostic, une étape clé pour appréhender les enjeux de la gestion de l’eau sur le territoire intercommunal
4. Agir dans le PLUi pour une meilleure gestion de l’eau sur le territoire intercommunal
5. Conclusion
6. Liste des sigles
7. Glossaire
8. Bibliographie
9. Annexes
10. Table des matières
Sur le même thèmeEn téléchargement gratuit sur www.cerema.fr :
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