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Ports de commerce et Natura 2000 en mer : guide cadre

Editions du Cerema

Edité par CETMEF. Compiègne - 2012

Auteur moral principal : CETMEF. Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales

Le guide présente les normes européennes à la source des outils NATURA 2000 de protection de l’environnement ainsi que les lois et décrets fixant en droit français leur transposition. Il décrit ensuite la réalité d’un port de commerce, son emprise géographique, ses activités courantes, ainsi que celles des navires qui le fréquentent. Il détermine les catégories de pression exercées sur les...
Le guide présente les normes européennes à la source des outils NATURA 2000 de protection de l’environnement ainsi que les lois et décrets fixant en droit français leur transposition. Il décrit ensuite la réalité d’un port de commerce, son emprise géographique, ses activités courantes, ainsi que celles des navires qui le fréquentent. Il détermine les catégories de pression exercées sur les milieux et les espèces marines (oiseaux, poissons, mammifères). Un point méthodologique est fait sur la mesure environnementale des pressions et des impacts, qui permet de jeter les bases du suivi environnemental et d’évaluer les possibles mesures destinées à les réduire, les supprimer ou les compenser.

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371 vues

  • Sujet
  • Description
  • Diffusion
  • Autre(s) document(s)
Langue
français
Description physique
161 p.
Date de publication
2012
Collection
Etat de l'art
Autre(s) auteur(s)
DGITM. Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (Administration)
Public visé
Technicien.ne
ISBN
978-2-11-099325-0
ISSN
2276-0164
Direction de production
  • Cerema Risques, Eaux et Mer

Domaine/Secteur
  • Mer et littoral/Ports et voies navigables
Mots-clés
  • Port
  • Infrastructure portuaire
  • Port fluvial
  • Port maritime
  • Travaux portuaires
  • Impact sur la biodiversité
  • Biodiversité
Accès au document
Accès libre
Conditions d'utilisation
Licence Ouverte Etalab

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