Principes de base des dispositifs d'aide à la navigation maritime

Ce guide comprend : 1 - La navigation maritime et les besoins marins (les principes fondamentaux, le contrôle de la navigation maritime par la terre, les services de trafic maritime, définitions et enjeux de l'aide à la navigation maritime). 2 - Cadre institutionnel, juridique et réglementaire de la signalisation maritime.

1. LA NAVIGATION MARITIME ET LES BESOINS DES MARINS A. LA NAVIGATION A.1. Les principes fondamentaux A.2. Le positionnement du navire et la signalisation des chenaux et des dangers A.3. Les instruments et méthodes du navigateur B. LE CONTROLE DE LA NAVIGATION MARITIME PAR LA TERRE, LES SERVICES DE TRAFIC MARITIME (STM) C. DEFINITIONS ET ENJEUX DE L’AIDE A LA NAVIGATION MARITIME C.1. Définition de la signalisation maritime C.2. Les enjeux de l’aide à la navigation maritime D. LES DIFFERENTES ACTIVITES MARITIMES ET LEURS BESOINS SPECIFIQUES EN MATIERE DE SIGNALISATION D.1. Répartition géographique D.2. Catégories professionnelles 2. CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA SIGNALISATION MARITIME A. LES INSTANCES INTERNATIONALES A.1. L’organisation des radiocommunications A.2. Les organisations maritimes B. LES INSTANCES NATIONALES B.1. La Commission des Phares B.2. La Grande Commission Nautique B.3. La Commission Nautique Locale C. LES REGLES NATIONALES ET INTERNATIONALES C.1. Les principes généraux : la signalisation des routes maritimes C.2. L’AISM, l’OMI et les principales règles de la signalisation maritime C.3. Le décret du 7 Septembre 1983 C.4. Le plan directeur de signalisation maritime C.5. Eléments de jurisprudence à prendre en compte lors de l’établissement d’un projet de signalisation maritime D. RESPONSABILITE JURIDIQUE, JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION E. ETUDE DES SYSTEMES ET DES RISQUES ET JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION F. EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE D’UN SYSTEME DE SIGNALISATION MARITIME. QUALITE DE LA SIGNALISATION MARITIME ANNEXES