Suivi environnemental des aménagements portuaires et littoraux : guide de recommandations

Après un 1er chapitre présentant les différents aspects de l'environnement littoral, les aménagements maritimes et leurs impacts ainsi que le contexte réglementaire, l'ouvrage détaille, dans le chapitre 2, les outils permettant de mettre en œuvre un programme de suivi environnemental. Le chapitre 3 comprend 14 fiches thématiques apportant des recommandations d'ordre technique, pratiques et réglementaires pour chaque composante à suivre dans 3 milieux : physique, vivant terrestre et vivant aquatique. Enfin des annexes complètent la compréhension de certains aspects développés dans le 1er chapitre et un glossaire reprend la définition des termes spécifiques rencontrés, ainsi que la significations des sigles et acronymes.

PréfaceSommaire IntroductionCHAPITRE 1 : Généralités 1.1 L'environnement littoral 1.1.1 Notions d’écologie côtière 1.1.1.2 Les organismes marins 1.1.1.3 Influence de la qualité des eaux marines et des sédiments sur les organismes 1.1.1.4 Le cas particulier des estuaires 1.1.1.5 Le cas particulier des zones humides 1.1.2 Fonctionnalité des habitats 1.1.2.1 Maintien de la biodiversité 1.1.2.2 Nourricerie ou nurserie 1.1.2.3 Frayère 1.2 Les aménagements maritimes et leurs impacts 1.2.1 Les différents types d'aménagements 1.2.2 Les impacts des aménagements maritimes 1.3 Le contexte réglementaire 1.3.1 La loi sur la protection de la nature de 1976 et l’étude d’impact 1.3.2 La loi sur l’eau (codifiée aux articles L.210-1 et suivants du code de l'environnement) 1.3.3 L’autorisation des aménagements portuaires 1.3.4 L'autorisation des aménagements sur le domaine public maritime naturel 1.3.5 L’évaluation des incidences des projets sur les sites NATURA 2000 1.3.6 La concertation 1.3.7 Le suivi environnemental dans la réglementation CHAPITRE 2 : Mise en oeuvre d’un suivi environnemental 2.1 Les objectifs du suivi 2.2 La conception du programme de suivi 2.2.1 État des connaissances 2.2.1.1 Établissement de l'état zéro 2.2.1.2 Détermination des enjeux environnementaux du projet 2.2.2 Identification des composantes environnementales à suivre 2.2.3 Cadrage spatio-temporel 2.2.3.1 L’échelle spatiale 2.2.3.1.1 Délimitation de la zone de suivi 2.2.3.1.2 Les différentes échelles de suivi 2.2.3.2 L’échelle temporelle 2.2.4 Les outils de gestion 2.2.4.1 Cartographie, géomatique 2.2.4.1.1 Les cartes des dossiers d’autorisation 2.2.4.1.2 Les données des organismes ressources 2.2.4.1.2.1 Les experts et les ressources cartographiques 2.2.4.1.2.2 Les sources de données cartographiques par thématique 2.2.4.1.3 Les Systèmes d’Information Géographique (SIG) 2.2.4.1.4 Conclusion : recommandations 2.2.4.2 Gestion de la bibliographie 2.2.4.3 Gestion des compétences 2.3 La mise en place du programme de suivi 2.3.1 Procédures administratives liées à la demande d’autorisation 2.3.2 Mise en place du programme de suivi environnemental 2.4 L'évaluation du suivi 2.4.1 Évaluation initiale du suivi 2.4.2 Évaluation périodique du suivi 2.4.2.1 Le contenu 2.4.2.2 La méthode 2.4.3 Évaluation finale du suivi 2.4.3.1 Le contenu 2.4.3.2 La méthode 2.4.4 Conclusion CHAPITRE 3 : Méthodes et techniques de suivi environnemental 3.1 Introduction 3.2 Milieu physique 3.2.1 Hydraulique 3.2.2 Bathymétrie/Topographie des fonds 3.2.3 Érosion /Géomorphologie 3.2.4 Qualité des sédiments 3.2.5 Qualité des eaux littorales 3.3 Milieu vivant terrestre 3.3.1 Flore et végétation littorales 3.3.2 Faune littorale terrestre 3.4 Milieu vivant aquatique 3.4.1 Milieu pélagique 3.4.1.1 Plancton 3.4.1.2 Zooplancton 3.4.1.3 Poissons 3.4.1.4 Mammifères marins 3.4.2 Milieu benthique 3.4.2.1 Milieu benthique en substrats meubles 3.4.2.1.1 Invertébrés 3.4.2.1.2 Poissons 3.4.2.1.3 Les herbiers de Zostères 3.4.2.1.4 Les bancs de maërl 3.4.2.2 Milieu benthique en substrats durs 3.4.2.2.1 Macroinvertébrés intertidaux 3.4.2.2.2 Les macroalgues ANNEXE 1 : Les outils de protection du littoralANNEXE 2 : Domaine Public Maritime Naturel (DPMN) et limites administratives des eaux littorales Glossaire