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Zonage pluvial : De son élaboration à sa mise en œuvre
Edition
Edité par Cerema. Bron - 2020
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L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux
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collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source.
Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.
Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre
Préface1 Connaître le zonage pluvial
1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ?
1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ?
1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ?
1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ?
1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ?
1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ?
1.7 Un zonage, combien ça coûte ?
1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic
2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ?
2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ?
2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ?
2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ?
2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ?
2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ?
2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic3 Élaborer le zonage pluvial
3.1 Des choix préalables
3.2 Des solutions à définir pour répondre…
3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique…
3.4 Cartographie du zonage pluvial
3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial4 Approuver et accompagner le zonage pluvial
4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ?
4.2 Comment conduire l’enquête publique ?
4.3 Qui approuve le zonage et comment ?
4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ?
4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ?
4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ?
4.7 Comment réviser le zonage ?
4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvialBibliographie
Liste de sigles
Glossaire
Liste des figures
Liste des tableauxTable des matières
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