Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations : Recommandations pour une prise en compte, des prémices du projet à l'exploitation des ouvrages

Le présent guide, à destination des maîtres d’ouvrages et de leur appui technique, porte sur la démarche de prise en compte des enjeux écologiques dans les projets de travaux, et plus globalement d’interventions, sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation. Guide de bonnes pratiques, il vise à aider les maîtres d’ouvrage à assurer une juste prise en compte des enjeux écologiques, à optimiser le calendrier de leurs projets, ainsi qu’à faciliter l’autorisation administrative et la réalisation des travaux relatifs aux systèmes d’endiguements et aménagements hydrauliques. Il établit un lien avec la démarche PAPI (programme d’actions de prévention des inondations), et le nouveau cahier des charges PAPI 3 2021, dans le cadre d’une approche globale et intégrée et aborde plus précisément le sujet des systèmes d’endiguement. Cette publication s’inscrit en complémentarité avec les publications existantes traitant des ouvrages hydrauliques (notamment celles relatives aux études de dangers des systèmes d’endiguement) et du dispositif PAPI, que le lecteur est invité à consulter en tant que de besoin.