Caractérisation de la dangerosité des sédiments dragués et gérés à terre - Principes et méthode. Rapport final. BRGM/RP-67318-FR

Parmi les questions que doit se poser un maître d'ouvrage confronté au dragage de sédiments destinés à une gestion à terre, figure celle de leur « dangerosité ». Cette attention particulière se justifie du fait de la position qu'occupe le sédiment dans l'environnement. Un danger est « ce qui menace ou compromet la sûreté, l'existence d'une personne ou d'une chose en général (...) » (Le Robert, 1989). Mais, en pratique comment le mesurer ? Comment statuer sur cette dangerosité dans le cas des sédiments de dragage ? Cette question a fait l'objet de nombreuses discussions et écrits. Jusqu'à récemment, le critère HP14 avait été retenu par le Ministère en charge de l'Environnement comme étant le plus susceptible d'aboutir à un classement en « déchets dangereux » pour les sédiments destinés à une gestion à terre. Un protocole basé sur des essais écotoxicologiques a été élaboré et reste préconisé pour cette détermination (Mouvet et al., 2012). Toutefois, les nouvelles avancées méthodologiques pour le calcul de la dangerosité des déchets présentées dans le Règlement n° 1357/2014 de la Commission Européenne, puis la parution du Règlement n° 2017/997 en juin 2017, ont relancé la discussion. Ces avancées récentes, tant sur le plan réglementaire que scientifique, permettent à présent l'établissement de ce document synthétique. Il présente les démarches à suivre pour caractériser la dangerosité des sédiments de dragage de manière opérationnelle