Raccordements non domestiques aux réseaux d'assainissement : Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?

Edition

Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Edité par Cerema. Bron - 2022

Dans le cadre du plan micropolluants 2016-2021, le Cerema s’est vu confier la mission de réaliser un guide opérationnel du raccordement non domestique pour les collectivités, en vue de faire évoluer les pratiques. Cette publication s’attache donc à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire. Le document se veut relativement concis et pratique, il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs. Il s’intègre notamment à une série de fiches consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Appartient à la série de fiches "Raccordement des entreprises aux réseaux d’assainissement"

A consulter également

Les documents de la série

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