CCTP Type Eau

Ce cahier des clauses techniques particulières Type a été rédigé à la demande de la DGITM (Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités du ministère de la transition écologique). Il traite du thème de l'eau, au stade des études d'impact. Le document, à destination des maîtres d'ouvrage des infrastructures linéaires de transport et de leurs prestataires. contient les éléments suivants : - Généralités sur les préconisations relatives aux études d'impact - Caractérisation de l'état initial de l'environnement (eaux souterraines, eaux superficielles, usages de l'eau, caractérisation des enjeux) - Séquence ERC appliquée à la ressource en eau (détails pour chaque partie : Eviter, Réduire, Compenser) - Mise à disposition des données - Estimation des coûts des mesures - Mesures de suivi - Résumé non technique