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MUSE – Intégrer la multifonctionnalité des sols dans les documents d’urbanisme
Etude et rapport
Edité par Cerema. Bron - 2022
Commanditaire : ADEME. Agence de la Transition Ecologique ; MTES. Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire
Dans un contexte de mise à l’agenda politique et réglementaire de la nécessaire prise en compte des sols et de leur qualité dans l’aménagement du territoire, il existe un réel besoin d’accompagnement des acteurs territoriaux. Cet accompagnement doit passer par leur acculturation, leur conscientisation mais également par la mise à disposition d’outils méthodologiques opérationnels. Pour ce faire, le projet MUSE propose une démarche pour renseigner et cartographier à l’échelle du PLUi, pour les zones non urbaines, quatre fonctions exercées par les sols (source de biomasse, régulation du cycle de l’eau, réservoir de carbone, réservoir de biodiversité du sol) et la multifonctionnalité de ces sols. En milieu urbain, en raison du manque de données sur les sols, la caractérisation de ces fonctions n’est pas possible. Aussi, une autre approche basée sur le lien entre type de végétation/profondeur du sol/multifonctionnalité a été proposée. Cette approche permet, en outre, de faire le lien avec un terme déjà présent dans les documents d’urbanisme, celui de pleine terre. Cette approche globale se base sur un ensemble de données (pédologiques, couches d’informations géographiques) disponibles et facilement accessibles à l’échelle du territoire national. En milieu non urbain, en raison de la précision des données, l’approche déclinée au 1/250 000 peut sembler grossière et plus adaptée aux SCoT. Elle permet, néanmoins, de fournir des premiers éléments d’orientation et d’identifier des zones à enjeux dans lesquelles la qualité des sols est à regarder plus finement via l’acquisition de données. Cette approche doit être menée à toutes les échelles des documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUi) mais aussi des projets d’aménagement. Le projet MUSE a également produit d’autres outils, (i) un outil cartographique en ligne proposant une typologie des communes françaises métropolitaines basées sur des critères de morphologie, de logements et activités, de démographie et emplois, de stocks et évolution de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, de zonages naturels et enfin d’altitude et dénivelé, (ii) un cadre pour l’acquisition des données pédologiques à l’échelle du PLUi (hors zones (péri)urbaines) et (iii) un panorama des outils réglementaires mobilisables, dans les différentes parties du PLU(i) mais également dans d’autres contextes, pour répondre aux enjeux de préservation de la qualité et de la multifonctionnalité des sols. Le travail de construction de la méthode mené avec trois collectivités test (les métropoles de Nantes, Châteauroux et Aix-Marseille-Provence) a été complété par la consultation d’un panel d’acteurs beaucoup plus large dans le cadre du projet Soluc3ion. Les retours ont démontré que cette approche est opérationnelle et répond aux besoins des territoires en proposant un porter à connaissance complet sur les sols et leur multifonctionnalité. Ils révèlent, en outre, qu’il est nécessaire d’acculturer les acteurs du territoire aux sols.