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Prise en compte des axes structurants dans les ZFE-m

Etude et rapport

DUFFY, Loïc | DARINI, Tiffany

Commanditaire : Cerema

La présente étude a pour objectif de préciser, pour les collectivités concernées par une ZFE-m, une méthode d'évaluation de l'inclusion d'un axe structurant dans le périmètre d'une ZFE-m. Elle permet aussi à la collectivité porteuse de ZFE-m de disposer d’éléments à transmettre au Préfet ou au Président du Conseil départemental afin qu’ils puissent rendre un avis circonstancié relatif à...
La présente étude a pour objectif de préciser, pour les collectivités concernées par une ZFE-m, une méthode d'évaluation de l'inclusion d'un axe structurant dans le périmètre d'une ZFE-m. Elle permet aussi à la collectivité porteuse de ZFE-m de disposer d’éléments à transmettre au Préfet ou au Président du Conseil départemental afin qu’ils puissent rendre un avis circonstancié relatif à l’intégration des axes structurants au périmètre de ZFE-m.

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1247 vues depuis 01/08/2026

  • Sujet
  • Description
  • Diffusion
  • Autre(s) document(s)
Langue
français
Description physique
38 p.
Date de publication
2023
Autre(s) auteur(s)
CLEMENT, Cécile. Contributeur
DEYRIS, Sylvie. Contributeur
GRANGEON, Damien. Contributeur
BILLON, Virginie. Contributeur
MULLER-PERRIAND, Karine. Contributeur
OLNY, Xavier. Contributeur
RABALLAND, Wilfried. Contributeur
VILLIÉ, Eric. Contributeur
BELTRAMI, Mathis. Contributeur
Public visé
Technicien.ne
Direction de production
  • Cerema Centre-Est

Domaine/Secteur
  • Mobilités
Mots-clés
  • Zone à faible émission - ZFE
  • Qualité de l’air extérieur - QAE
  • Pollution atmosphérique
  • Connaissance des trafics
Accès au document
Accès libre
Conditions d'utilisation
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