Une gouvernance en mouvement au service du projet de territoire. Optimiser la coopération. Classeur-outil

Etude et rapport

MARCHON, Florence | Cerema. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Administration). Auteur

Commanditaire : Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (CCGAM)

Le Cerema a accompagné la Communauté de Communes du Grand Autunois (CCGAM) dans le cadre d'une coopération public-public avec pour objectif, pour l'EPCI, une recherche d'optimisation de la ouvernance et pour le Cerema la mise en œuvre d'une démarche expérimentale, potentiellement reproductible pour un nombre croissant de territoires soumis à l'empilement des politiques contractuelles ayant pour... Le Cerema a accompagné la Communauté de Communes du Grand Autunois (CCGAM) dans le cadre d'une coopération public-public avec pour objectif, pour l'EPCI, une recherche d'optimisation de la ouvernance et pour le Cerema la mise en œuvre d'une démarche expérimentale, potentiellement reproductible pour un nombre croissant de territoires soumis à l'empilement des politiques contractuelles ayant pour conséquence un effritement de l'engagement des parties prenantes et des élus locaux. L'accompagnement, déployé suite à la signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) réalisé en 2021, portait une ambition forte d'ajustement vers une gouvernance au service de la transition. Le Cerema a mené de façon concomitante avec le Comité des Financeurs de Bourgogne Franche-Comté, des réflexions afin de permettre que la recherche d'optimisation des gouvernances des politiques contractuelles mises en œuvre par l'intercommunalité s'inscrivent en cohérence avec une recherche similaire d'efficience au niveau régional. La première étape a consisté à réaliser un état des lieux de la comitologie et de la gouvernance au travers d'entretiens. La réflexion a ensuite été ouverte à l'ensemble des élus des commissions thématiques intercommunales via un questionnaire. Un séminaire de co-construction intitulé « La Gouvernance au service du projet de territoire » a regroupé une cinquantaine d'élus et de techniciens du territoire de l'Autunois autour du "Comment développer les échanges au sein des instances et améliorer le circuit de décisions, mieux impliquer les élus communautaires et municipaux, améliorer l’interconnaissance et la communication ?" Enfin, un Comité de pilotage "Gouvernance" a été constitué afin de mettre rapidement en œuvre certaines propositions et poursuivre, sous pilotage de la collectivité, ses travaux vers l'élaboration d'un pacte de gouvernance.

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