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Recyclage foncier et sobriété foncière : l'exemple de la Communauté de communes Terres Touloises
Etude et rapport
Edité par Cerema. Bron - 2024
Commanditaire : MTECT. Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires
La CC Terres Touloises, située dans le Grand-Est, est un territoire au passé industriel et militaire important et dispose donc de nombreuses friches. Afin de poursuivre des objectifs de sobriété foncière et d’exploiter ce potentiel, la collectivité s’emploie à mener des opérations de recyclage de foncier, en témoigne la reconversion exemplaire de la halle Kleber. Ce document fait partie d'un ensemble de retours d’expérience ayant pour objectif de mettre en avant des projets, actions ou outils à l’initiative du secteur public comme privé et dont la mise en place à pour but de concilier la sobriété foncière et le développement économique. Il s'agit d'illustrer ainsi différentes démarches relatives aux méthodes de diagnostic et de connaissance du foncier économique, aux outils réglementaires et contractuels utilisés pour requalifier les sites économiques, les densifier ainsi que pour recycler le foncier, ou encore à des projets privés auxquels la collectivité a donné son soutien sans intervenir de manière significative.