Mentions Légales
Responsabilité éditoriale
Le site doc.cerema.fr est une publication du Cerema, Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement.
Directeur de la publication : Pascal Berteaud, Directeur Général
Directeur de la stratégie et de la communication : Pascal Terrasse
Directrice de la diffusion des connaissances : Laure Der Madirossian
Délégué à la protection des données (DPD) : Pascal Heurtefeux
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) : Pascal Heurtefeux
Contacts
Pour toute question éditoriale : Laure Der Madirossian, laure.der-madirossian@cerema.fr
Pour toute question technique : L'équipe Gestion de la connaissance, via notre formulaire de contact
Notre adresse postale :
Cerema, Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
Direction de la Stratégie et de la Communication
2 rue Antoine Charial
69007 Lyon
Crédits
Ce site est propulsé par la solution Syracuse de l'entreprise Archimed.
La réalisation graphique est réalisée en partenariat entre l'entreprise Archimed et le Cerema.
Equipe technique Cerema : DSI (Claire Nicolas)
Hébergement du site
Centre serveur du Cerema Marne la Vallée
Respect de la vie privée
En accédant à ce site, certaines informations relatives aux utilisateurs, telles que des adresses de protocole Internet, les logiciels utilisés, le temps passé, etc. sont enregistrées et conservées sur le serveur du Cerema. Ces informations n'identifieront pas les utilisateurs et de telles informations ne seront utilisées que pour les seuls besoins de l'analyse de la fréquentation du site.
Si les utilisateurs fournissent des informations nominatives (adresses email), ces informations ne seront ni publiées ni rendues disponibles à des tiers. Le Cerema ne vend ni ne met à disposition les données nominatives ainsi transmises. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du Cerema par courrier postal à l'adresse suivante :
Cerema - Pascal Heurtefeux - Délégué à la protection des données (DPD) 25, avenue François Mitterrand - CS 92 803 69674 Bron Cedex France
par email : delegue.rgpd@cerema.fr ou via notre formulaire de contact. Pour plus de détails, voir aussi les conditions générales d'utilisation (CGU).